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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-Claude Guibal attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur l'autorisation de l'utilisation du cruiser et sur l'homologation du proteus pour les semis de printemps. Ces produits, destinés aux champs de céréales, de pommes de terre et de colza appartiennent à la famille des néonicotinoïdes, soupçonnés de s'attaquer au système nerveux des abeilles. Ces insecticides dits « à haute persistance » se retrouvent du semis à la floraison mais aussi au stade de la guttation ; les plants sécrétant alors un liquide devenu toxique tuent les abeilles et autres insectes butineurs en quelques minutes. Par ailleurs une récente étude de l'INRA met en cause les pesticides à base de néonicotinoïdes dans la disparition des abeilles. Depuis 1990, les apiculteurs observent une surmortalité des abeilles, de 20 % à 30 % dans les zones de grandes cultures et, en 2008, la production hexagonale de miel atteint péniblement 20 000 tonnes alors qu'elle était de 32 000 à 40 000 tonnes en 2005. En conséquence, il lui demande les raisons de l'autorisation de l'utilisation des pesticides à base de néonicotinoïdes et ce que le Gouvernement entend prendre comme mesures pour protéger les abeilles et lutter contre leur disparition.
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Texte de la REPONSE :
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La préparation Cruiser à base de thiametoxam, utilisée pour le traitement des semences de maïs pour lutter contre le taupin, a été autorisée en 2008 et 2009 en fixant des conditions d'emploi strictes. Cette autorisation a été assortie d'un plan de suivi des effets non intentionnels sur l'environnement et en particulier les abeilles. Un nouveau dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché a été déposé pour une nouvelle évaluation auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA). Au vu de l'ensemble du dossier contenant des études complémentaires sur les effets possibles sur les abeilles, y compris à long terme, sur le développement des larves, et sur les risques de pollution des eaux souterraines, et au vu des données complémentaires des plans de suivi 2008 et 2009, l'AFSSA a rendu le 1er décembre 2009 un avis favorable. Cet avis est le fruit d'un processus long et réitéré d'évaluation des risques pour la santé publique et l'environnement de la préparation insecticide à base de thiametoxam, Cruiser et Cruiser 350 conduit entre 2007 et 2009 et qui s'est traduit par neuf avis de l'AFSSA sur l'évaluation des risques potentiels de la préparation, sur les résultats des plans de suivi ou encore des questions spécifiques relatives à la gestion des risques. À chacune des étapes, des éléments complémentaires ont été fournis par l'entreprise. Ainsi, la demande déposée en 2009 comporte vingt et un rapports d'études complémentaires transmis à l'AFSSA se rapportant spécifiquement à la question des abeilles. Ce dossier apporte entre autres des réponses sur les risques d'exposition des abeilles à la guttation des plantes de maïs et les conséquences potentielles pour la santé des abeilles. Dans le cadre du plan de surveillance conduit en 2009, plus de 590 analyses dans différentes catégories d'échantillons comme des semences, des pollens ou des abeilles ont été réalisées ou sont en cours de réalisation. La décision délivrée par le ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche repose donc sur des éléments issus, d'une part, d'une évaluation rigoureuse des risques et, d'autre part, d'un exercice rigoureux de suivi et gestion des risques.
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