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Texte de la REPONSE :
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Après l'échec de la vente du Rafale au Maroc en 2007, le Gouvernement a lancé un vaste plan de réorganisation du soutien aux exportations de défense, fondé sur la mise en place d'un plan national stratégique pour les exportations de défense, la coordination des acteurs étatiques et industriels autour de la commission interministérielle d'appui aux contrats internationaux et, plus généralement, un fort engagement des plus hautes autorités de l'État, notamment de la présidence de la République. Dans ce contexte nouveau, on assiste aujourd'hui à une croissance du niveau global de nos exportations de défense, le montant des prises de commandes à l'exportation étant passé de 6,6 M en 2008 (soit une augmentation de 13 % par rapport à 2007) à plus de 8 M en 2009, malgré un contexte général de ralentissement de la croissance mondiale. S'agissant plus particulièrement du Rafale, les perspectives d'exportation de cet appareil doivent être envisagées, tout comme pour le Mirage 2000 avant lui, sur une période longue, correspondant à un nouveau cycle mondial de renouvellement des flottes d'avions de combat. Par sa technologie et sa polyvalence d'emploi (supériorité et défense aérienne, attaque air-surface, reconnaissance), le Rafale est en effet parfaitement adapté pour répondre aux besoins actuels et futurs du marché international. À cet égard, cet avion de combat, qui a démontré toutes ses qualités techniques lors des exercices internationaux auxquels il a déjà participé, ainsi que ses capacités opérationnelles sur le théâtre afghan, fait actuellement l'objet de négociations avancées avec plusieurs clients potentiels, parmi lesquels le Brésil. En revanche, il n'apparaît pas opportun, tout particulièrement dans le contexte budgétaire actuel, d'augmenter la cible du nombre de Rafale prévue pour l'armée de l'air française, au détriment de l'entretien et de la réparation des Mirage 2000D. Par ailleurs, une telle option n'aurait vraisemblablement pas d'influence sur les décisions d'achat des pays potentiellement intéressés par le Rafale. Ceux-ci savent d'ores et déjà que le Rafale est l'avion de combat des armées françaises et qu'il sera le seul en dotation à l'horizon 2025. La France n'aura pas de difficulté à les convaincre que cet avion de combat polyvalent continuera de bénéficier de tous les développements nécessaires et d'un soutien sans faille de sa part.
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