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Texte de la QUESTION :
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M. Philippe Briand attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur l'hospitalisation à domicile. Il rappelle que l'hospitalisation à domicile est une alternative à l'hospitalisation traditionnelle ; elle assure des soins médicaux et paramédicaux continus et coordonnés au domicile du patient, lorsque ceux-ci sont bien évidemment réalisables en dehors d'un établissement hospitalier. Les conditions de prises en charge par l'assurance maladie étant identiques, cette forme d'hospitalisation présente des avantages financiers très importants pour le patient, d'une part, à qui l'établissement ne facture pas le forfait hospitalier et, d'autre part, pour le service public hospitalier. Selon le rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie parue en juin 2009, le coût moyen d'une journée d'hospitalisation conventionnelle s'élève à 703 euros, ce qui correspond exactement au triple du coût d'une journée d'hospitalisation à domicile ! Il souligne que, de 2005 à 2008, le nombre de places installées en hospitalisation à domicile a été augmenté de 4 358 à 8 372, ce qui est déjà la marque d'une vraie volonté politique. Il précise cependant qu'un accès plus large à ce dispositif permettrait un accès aux soins moins onéreux pour les patients et une réduction des dépenses de l'assurance maladie. Il lui demande, par conséquent, quelles sont les mesures envisagées par le Gouvernement pour poursuivre cet effort de développement de l'hospitalisation à domicile et permettre ainsi, à qualité du soin reconnue comme égale dans la plupart des cas, une économie budgétaire substantielle pour les dépenses publiques.
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