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Texte de la QUESTION :
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M. René Dosière demande à M. le ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, de lui faire connaître pour l'année 2009 les renseignements suivants concernant le fonctionnement de son cabinet : montant des frais de représentation, en distinguant les frais de restauration ; nombre et coût des frais de déplacements aériens en métropole, outre-mer et à l'étranger, en distinguant les règlements à l'ETEC et les locations d'avions privés.
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Texte de la REPONSE :
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L'honorable parlementaire interroge le ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, sur les crédits de fonctionnement de son cabinet au titre de l'année 2009. Pour les frais de représentation, sur une enveloppe initiale de 200 000 EUR, 171 840 EUR ont été consommés. En ce qui concerne les frais de déplacement, une enveloppe de 110 000 EUR avait été attribuée au ministre : au total, 79 465 EUR ont été consommés. Le ministre a effectué 72 déplacements du 1er janvier au 31 décembre 2009, afin de promouvoir le plan de relance et de constater son avancée sur le terrain. Le ministre privilégie toujours les moyens de transports en commun, et particulièrement le train ; ainsi, aucun avion privé n'a été pris, 5 déplacements ont été faits par les avions de l'ETEC, et 12 par les lignes aériennes régulières. Il limite par ailleurs toujours le nombre de conseillers l'accompagnant dans ses déplacements, réduisant leur nombre au strict nécessaire.
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