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Texte de la QUESTION :
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Mme Catherine Quéré attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des sports sur les inquiétudes de la fédération française de spéléologie, délégataire de l'activité spéléologie depuis 1993, quant à l'avenir de ses activités et à l'exercice de ses missions. En effet, cette fédération percevait une aide de l'État par le biais d'une convention d'objectifs. Or l'année 2008-2009 a été marquée par une diminution de 24 % de la subvention ministérielle, diminution reconduite par l'État pour l'année 2009-2010. La fédération ne peut plus assumer l'ensemble de ses missions liée à la formation, à la découverte et à la protection du monde souterrain et de son patrimoine, ainsi qu'à la sécurité de ses adhérents et à la collecte de connaissances karstiques, hydrologiques, archéologiques et historiques. C'est pourquoi elle lui demande de bien vouloir indiquer les dispositions qu'entend prendre le Gouvernement pour rétablir les moyens de la fédération française de spéléologie et lui permettre ainsi d'accomplir la totalité de ses missions.
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Texte de la REPONSE :
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La subvention ministérielle accordée à la Fédération française de spéléologie (FFS) a fait l'objet, en 2008, d'une diminution de 24 %. D'autres fédérations non olympiques ont vu en 2008 leur subvention diminuée en raison de la réduction des crédits alloués au secrétariat d'État aux sports (SES). Cependant, si l'exercice comptable 2008 de la FFS s'est clos sur un déficit de 62 443 EUR qui peut être attribué à la baisse de la subvention, il convient de rappeler que depuis 2005, alors que les subventions n'étaient pas en baisse, la Fédération française de spéléologie n'a cessé de présenter des exercices déficitaires, variant de - 15 142 EUR à - 62 443 EUR. Toutefois, le SES continue d'intervenir à hauteur de 20 % du budget général de la FFS. S'y ajoute la contribution des cinq conseillers techniques et sportifs qui exercent leur mission auprès de la FFS. Ce taux de soutien est bien supérieur au taux de soutien médian de l'ensemble des fédérations non olympiques, qui est de 11,38 %. L'absence d'augmentation du nombre de licenciés (moins de 75 600 personnes depuis plusieurs olympiades) fragilise la FFS. Ce soutien supérieur à la moyenne se justifie au regard des autres fédérations par le bien-fondé de la mission de la FFS et la prise en compte de sa spécificité, notamment dans le domaine de la préservation du patrimoine souterrain et en matière de transmission des connaissances liées à ce milieu.
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