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Texte de la REPONSE :
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À la suite de la publication, en 2005, de l'audit Rivier sur l'état du réseau ferré national, le Gouvernement a lancé un plan de rénovation du réseau, qui porte de 900 MEUR en 2005 à près de 1,7 MdEUR en 2010 les investissements annuels de régénération, soit, pour la période 2006-2010, un supplément de 1,8 MdEUR. Le contrat de performance entre l'État et Réseau ferré de France, signé le 3 novembre 2008, prévoit de porter cet effort annuel à 2,1 MdEUR en 2015, rejoignant les préconisations du Grenelle de l'environnement. Compte tenu de l'importance des besoins du réseau, le Gouvernement a fait le choix d'orienter en priorité les investissements vers les lignes les plus circulées et le réseau principal. Ce réseau principal accueille 90 % des circulations (et 75 % des TER), qui bénéficieront donc directement d'une infrastructure rénovée. Les suppléments de renouvellement concerneront toutes les composantes de l'infrastructure ferroviaire, notamment les voies, les appareils de voie et les caténaires. Par ailleurs, de nombreuses régions ont souhaité accélérer la rénovation sur le réseau secondaire, engageant une démarche de partenariat avec l'État et RFF dans le cadre des contrats de projets État-région (CPER) et de quelques « plans rails » régionaux (Midi-Pyrénées, Limousin, Auvergne). Ainsi, sur un total de 7,3 MdEUR consacrés à la rénovation du réseau sur la période 2008-2012, 1,1 MdEUR seront spécifiquement destinés aux « petites lignes », parcourues à près de 80 % par les TER. Enfin, le plan de relance de l'économie a permis d'accélérer le volet rénovation des CPER, en engageant 90 MEUR supplémentaires en 2009.
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