Texte de la REPONSE :
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Le Gouvernement ne peut que souscrire pleinement à la nécessité de favoriser la prévention des troubles psychiatriques chez les enfants et les adolescents à travers un repérage précoce. L'une des missions de l'école, rappelée par la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école du 23 avril 2005, est d'accompagner chaque élève en l'aidant à surmonter ses éventuelles difficultés. Dans ce cadre, afin de prévenir l'apparition de difficultés, tous les enseignants de l'école primaire conduisent un travail de prévention systématique. Leur formation les prépare à prendre en compte la diversité des élèves, en s'appuyant sur la connaissance des éléments de psychologie utiles à cet effet. Dès l'école maternelle, certains élèves attirent l'attention des enseignants car leur attitude dans le cadre de l'activité scolaire, leur manière de répondre aux consignes, leur mode d'adaptation à la vie collective sont révélatrices de difficultés susceptibles de grever leur avenir scolaire. En août 2009, une circulaire concernant la formation initiale et continue des enseignants exerçant dans les écoles maternelles a réaffirmé la nécessité pour les maîtres de connaître les fondements de la psychologie de l'enfant, les caractéristiques du développement physiologique et psychologique du jeune enfant et de s'appuyer sur ces connaissances pour repérer des signes éventuels d'alerte pouvant laisser penser à un trouble ou une déficience. Le référentiel des dix compétences à acquérir par les professeurs pour l'exercice de leur métier, publié le 12 mai 2010 par arrêté, va dans le même sens. Il précise que tout enseignant doit connaître, dès l'entrée dans le métier, les fondements de la psychologie de l'enfant, de l'adolescent et du jeune adulte et doit savoir coopérer avec les parents et les partenaires de l'école afin de contribuer, notamment, à la résolution des difficultés spécifiques des élèves dans le domaine de la santé. Il est de la responsabilité des universités, dans le cadre des formations de préparation aux métiers de l'enseignement, d'offrir aux étudiants, futurs professeurs, la possibilité de développer ces compétences. En outre, au sein des écoles, les enseignants ne sont pas les seuls à oeuvrer pour le repérage des troubles ou déficiences chez les élèves. Ils sont aidés dans ce travail par les médecins de l'éducation nationale, les infirmières et les psychologues scolaires qui exercent dans le premier degré. Lorsqu'une difficulté survient, le maître de la classe, dans le cadre de l'équipe pédagogique, mobilise immédiatement les dispositifs de conseils et d'aide correspondant aux besoins des élèves. L'intervention de psychologues, d'infirmières et de médecins scolaires dans les écoles, aux côtés des enseignants, est une contribution précieuse à l'analyse des situations, au repérage des besoins éducatifs particuliers de certains enfants et à la détection de troubles éventuels. Dans les cas où la mise en oeuvre d'une prise en charge spécialisée extérieure à l'école paraît souhaitable, le psychologue et le médecin scolaires peuvent conseiller aux familles la consultation d'un service ou d'un spécialiste extérieurs à l'école.
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