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Texte de la QUESTION :
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M. Jean Grenet attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des sports sur la situation financière de la fédération française de spéléologie. En effet, la fédération a subi une diminution de 24 % de la subvention ministérielle en 2008-2009, provoquant ainsi un déficit de 65 000 euros. La subvention 2009, maintenue au niveau de 2008, ne permet plus à celle-ci de poursuivre la totalité de ses missions qu'il s'agisse de la formation, et donc de la préservation de la sécurité de ses adhérents, de la découverte et de la protection du monde souterrain. Il la prie de bien vouloir lui indiquer ce qu'elle envisage pour permettre à la fédération française de spéléologie d'exercer sa mission de service public dans des conditions satisfaisantes.
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Texte de la REPONSE :
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La subvention ministérielle accordée à la Fédération française de spéléologie (FFS) a fait l'objet en 2008 d'une diminution de 24 %. D'autres fédérations non olympiques ont vu en 2008 leur subvention diminuée en raison de la réduction des crédits alloués au secrétariat d'État aux sports (SES). Cependant, si l'exercice comptable 2008 de la FFS s'est clos sur un déficit de - 62 443 qui peut être attribué à la baisse de la subvention, il convient de rappeler que, depuis 2005, alors que les subventions n'étaient pas en baisse, la FFS n'a cessé de présenter des exercices déficitaires variant de - 15 142 à - 62 443 . Toutefois, le SES continue d'intervenir à hauteur de 20 % du budget général de la FFS. S'y ajoute la contribution des cinq conseillers techniques et sportifs qui exercent leur mission auprès de la FFS. Ce taux de soutien est bien supérieur au taux de soutien médian de l'ensemble des fédérations non olympiques, qui est de 11,38 %. L'absence d'augmentation du nombre de licenciés (moins de 75 600 personnes depuis plusieurs olympiades) fragilise la FFS. Ce soutien supérieur à la moyenne se justifie au regard des autres fédérations par le bien-fondé de la mission de la FFS et la prise en compte de sa spécificité, notamment dans le domaine de la préservation du patrimoine souterrain et en matière de transmission des connaissances liées à ce milieu.
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