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Texte de la QUESTION :
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M. Thierry Mariani attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur le fonctionnement des trains express régionaux en Rhône-Alpes. À ce titre, il souhaiterait connaître, pour la période incluant 1998 à 2009, le nombre de « TER » qui ont été annulés ainsi que la répartition des causes de ces annulations. Il souhaiterait enfin disposer, toujours pour la même période, des pourcentages annuels de ponctualité enregistrés par les « TER » dans cette région.
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Texte de la REPONSE :
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Les services de l'État ne disposant de données qu'à compter de 2002, date de la régionalisation des services régionaux de voyageurs, en Rhône-Alpes, le nombre de trains express régionaux (TER), pour lesquels l'offre n'a pas été réalisée, est de 3 333 trains en 2002 (taux de non- réalisation de l'offre de 0,78 %), 14 475 en 2003 (4,95 %), 13 485 en 2004 (2,73 %), 12 521 en 2005 (3,39 %), 10 801 en 2006 (2,77 %), 16 282 en 2007 (4,2 %), 12 178 en 2008 (2,38 %) et en 13 763 en 2009 (3,2 %). En 2009, à titre d'illustration, ces annulations étaient liées pour 20 % à des causes internes, pour 10 % à des causes externes et à l'infrastructure et pour 70 % aux mouvements sociaux. Concernant la ponctualité des trains, la convention SNCF - Rhône-Alpes fixe l'indicateur de ponctualité à moins de 5 minutes de retard pour les TER migrants (entre 6 heures et 9 heures et entre 16 h 30 et 19 h 30). La mesure de la ponctualité des années 2002 à 2009 est la suivante :
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2002
(%) |
2003
(%) |
2004
(%) |
2005
(%) |
2006
(%) |
2007
(%) |
2008
(%) |
2009
(%) |
| Suivi Rhône-Alpes |
89,62 |
89,41 |
90,77 |
91,38 |
90,61 |
88,87 |
89,67 |
91,47 |
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