FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 78628  de  M.   Mariani Thierry ( Union pour un Mouvement Populaire - Vaucluse ) QE
Question retirée  le : 21/12/2010  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Transports
Ministère attributaire :  Transports
Question publiée au JO le :  11/05/2010  page :  5204
Date de changement d'attribution :  14/11/2010
Rubrique :  transports ferroviaires
Tête d'analyse :  TER
Analyse :  investissements. répartition. Rhône-Alpes
Texte de la QUESTION : M. Thierry Mariani attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur le montant des investissements financiers consacrés aux trains express régionaux, ainsi qu'à la modernisation et au développement des infrastructures ferroviaires en Rhône-Alpes, pour les périodes qui couvrent le quatrième contrat de plan État-région et le premier contrat de projets. Il souhaiterait connaître les sommes et répartitions de ces investissements entre l'État, la région Rhône-Alpes et les autres parties prenantes tels que les conseils généraux, RFF, la SNCF... Enfin, il lui demande de bien vouloir lui indiquer à quelles réalisations ces sommes ont été affectées.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 FM Provence-Alpes-Côte-d'Azur N