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Texte de la REPONSE :
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L'amélioration de la régularité est au coeur des contrats conclus pour la période 2008-2011 entre le Syndicat des transports d'Île-de-France (STIF) et les entreprises exploitantes. Il appartient donc au STIF, dans le cadre de ses compétences d'autorité organisatrice des transports collectifs en Île-de-France, d'arrêter, en lien avec les opérateurs, le type d'indicateurs lui paraissant pertinents. Les contrats conclus avec les opérateurs intègrent des indicateurs de qualité sur les différents réseaux de transport. La mesure de la qualité du service a été fortement renforcée par les nouveaux contrats. S'agissant de la RATP, cette mesure est opérée sur 78 indicateurs représentatifs du service fourni par l'entreprise sur les différents réseaux de transport. Les valeurs des retards et des suppressions de trains sont prises en compte dans l'évaluation globale de la qualité du service rendu par l'entreprise. La méthodologie de calcul de ces indicateurs est définie dans les contrats. Cette méthodologie, approuvée par l'autorité organisatrice lors de la signature du contrat, correspond aux temps d'attente des usagers sur les réseaux de métro en fonction des différentes tranches horaires, ainsi qu'au retard constaté à destination pour les usagers du réseau du RER. Tous les mois, l'entreprise transmet ses chiffres au STIF pour validation. Par ailleurs, la RATP et le STIF ont trouvé un accord sur un avenant au contrat les liant pour la période 2008-2011. Approuvé au conseil d'administration du STIF le 7 juillet dernier, cet avenant met en oeuvre, dans son article 2, un indicateur de production aux heures de pointe pour le métro et un indicateur de ponctualité par branche sur les lignes de RER.
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