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Texte de la REPONSE :
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Dès l'annonce en décembre 2009 de l'engagement significatif de l'Allemagne en faveur de la numérisation de son patrimoine et de sa contribution à la bibliothèque numérique européenne, Europeana, le ministre de la culture et de la communication s'est réjoui de cette initiative exemplaire du Gouvernement allemand qui constitue un apport déterminant à la valorisation du patrimoine européen et à la diversité culturelle sur Internet. Ce projet, sur de nombreux aspects miroir du portail Collections du ministère de la culture et de la communication (plus de 3 millions de documents) et de la bibliothèque numérique Gallica (plus d'un million de documents ), est un nouvel exemple de la volonté de la France et de l'Allemagne d'avancer ensemble sur des sujets aussi essentiels que celui de la numérisation du patrimoine européen et du développement d'Europeana (7 millions de documents accessibles, dont près de 40 de contenus de provenance française). À l'initiative de la France, un comité des sages pour la numérisation du patrimoine culturel européen vient d'être constitué le 10 mai dernier au niveau européen pour analyser la nouvelle réalité numérique et proposer les grandes lignes d'une approche européenne concertée en matière de numérisation, de protection de la création, de développement d'Europeana et de recours aux partenariats public-privé afin de financer cette numérisation. Pour participer pleinement à cette dynamique, le ministre de la culture et de la communication entend poursuivre et amplifier la numérisation et la diffusion du patrimoine national, y compris le plus contemporain, à travers des solutions juridiques et économiques innovantes. Lors de la dernière réunion du Conseil du livre, il a appelé les éditeurs et les auteurs à la création d'une véritable offre numérique alternative à Google Livres par l'utilisation d'une partie des 750 MEUR alloués dans le cadre de l'emprunt national à la numérisation des contenus culturels, pour redonner vie aux centaines de milliers d'oeuvres du xxe siècle désormais indisponibles à la vente. Un groupe de travail doit préciser les bases juridiques d'un accord d'ici à l'automne 2010.
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