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Texte de la QUESTION :
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Mme Danielle Bousquet attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur le renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de l'insecticide cruiser pour l'année 2010. En effet, cette décision suscite un vif mécontentement parmi les apiculteurs, dont certains ont quitté le comité de suivi du cruiser. Ils regrettent que l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments n'ait pas mieux pris en compte, dans son avis qui a précédé au renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, les risque sur les papillons et les insectes pollinisateurs. Plusieurs pays européens, dont l'Allemagne ou l'Italie, ont pourtant décidé de renouveler la suspension du cruiser. Elle lui demande donc de lui indiquer quelles mesures le Gouvernement entend prendre pour protéger les abeilles et s'il entend revenir sur le renouvellement de l'autorisation du cruiser.
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Texte de la REPONSE :
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La préparation Cruiser à base de thiametoxam, utilisée pour le traitement des semences de maïs pour lutter contre le taupin, a été autorisée en 2008 et 2009 en fixant des conditions d'emploi strictes. Cette autorisation a été assortie d'un plan de suivi des effets non intentionnels sur l'environnement et en particulier les abeilles. Un nouveau dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché a été déposé pour une nouvelle évaluation auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA). Au vu de l'ensemble du dossier contenant des études complémentaires sur les effets possibles sur les abeilles y compris à long terme et sur le développement des larves, et sur les risques de pollution des eaux souterraines, et au vu des données complémentaires des plans de suivi 2008 et 2009, l'AFSSA a rendu le 1er décembre 2009 un avis favorable. Cet avis est le fruit d'un processus long et réitéré d'évaluation des risques pour la santé publique et l'environnement de la préparation insecticide à base de thiametoxam, Cruiser et Cruiser 350 conduit entre 2007 et 2009 et qui s'est traduit par neuf avis de l'AFSSA sur l'évaluation des risques potentiels de la préparation, sur les résultats des plans de suivi ou encore des questions spécifiques relatives à la gestion des risques. À chacune des étapes, des éléments complémentaires ont été fournis par l'entreprise. Ainsi, la demande déposée en 2009 comporte vingt et un rapports d'études complémentaires transmis à l'AFSSA se rapportant spécifiquement à la question des abeilles. Ce dossier apporte entre autres des réponses sur les risques d'exposition des abeilles à la guttation des plantes de maïs et les conséquences potentielles pour la santé des abeilles. Dans le cadre du plan de surveillance conduit en 2009, plus de 590 analyses dans différentes catégories d'échantillons comme des semences, des pollens ou des abeilles ont été réalisées ou sont en cours de réalisation. La décision délivrée par le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche repose donc sur des éléments issus d'une part d'une évaluation rigoureuse des risques et, d'autre part, d'un exercice rigoureux de suivi et gestion des risques.
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