FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 83829  de  M.   Terrot Michel ( Union pour un Mouvement Populaire - Rhône ) QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Écologie
Ministère attributaire :  Écologie, développement durable et énergie
Question publiée au JO le :  13/07/2010  page :  7752
Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :  environnement
Tête d'analyse :  politique de l'environnement
Analyse :  mise en oeuvre. conséquences
Texte de la QUESTION : M. Michel Terrot attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie sur les objectifs que s'est fixés le Gouvernement en matière de respect de l'écologie. Les mesures qui en découlent, provenant généralement du texte du Grenelle de l'environnement, prennent la forme de restrictions qui peuvent constituer de véritables freins à l'emploi. C'est pourquoi il lui demande dans quelle mesure le respect de l'environnement constitue un moteur pour la croissance française en période de crise.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 FM Rhône-Alpes N