FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 88109  de  M.   Lazaro Thierry ( Union pour un Mouvement Populaire - Nord ) QE
Ministère interrogé :  Culture et communication
Ministère attributaire :  Culture et communication
Question publiée au JO le :  14/09/2010  page :  9846
Réponse publiée au JO le :  09/11/2010  page :  12217
Rubrique :  ministères et secrétariats d'État
Tête d'analyse :  effectifs de personnel
Analyse :  statistiques
Texte de la QUESTION : M. Thierry Lazaro interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les effectifs au sein des services de son ministère et des services et administrations s'y rattachant. Aussi, il le prie de bien vouloir lui faire connaître le nombre de fonctionnaires et de contractuels en poste au 31 décembre 2009 dans l'ensemble de ces services et administrations, ainsi que les variations des effectifs par rapport au 31 décembre 2008.
Texte de la REPONSE : Le périmètre du ministère de la culture et de la communication et des services s'y rattachant s'entend de la façon suivante : administration centrale et services déconcentrés (directions régionales des affaires culturelles et services territoriaux de l'architecture et du patrimoine), établissements publics administratifs, établissements publics industriels et commerciaux et associations. Les effectifs (titulaires et non titulaires) du ministère ont évolué de la manière suivante entre le 31 décembre 2008 et le 31 décembre 2009 (effectifs en équivalent temps plein en poste au 31 décembre des années concernées).
ETP
au
31 décembre 2008
ETP
au
31 décembre 2009
Sur budget MCC (*) 11 300 11 035
Dont :
- titulaires
10 021 9 752
- contractuels 1 279 1 283
Dont affectés dans les EP : 4 149 4 271
- titulaires 3 667 3 803
- contractuels 482 468
Sur budget des opérateurs (**) 18 729 18 682
Total 30 029 29 717
*(*) Source : système d'information des ressources humaines du ministère de la culture et de la communication.
(**) Source : rapports annuels de performance du ministère de la culture et de la communication.
UMP 13 REP_PUB Nord-Pas-de-Calais O