| Question N° :
89045
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de
M.
Bourg-Broc Bruno
(
Union pour un Mouvement Populaire
- Marne
) |
QE
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Question retirée
le :
19/06/2012
(
Fin de mandat
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Ministère interrogé : |
Défense et anciens combattants
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Ministère attributaire : |
Défense
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Question publiée au JO le :
21/09/2010
page :
10148
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Date de changement d'attribution :
17/05/2012
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Rubrique :
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retraites : fonctionnaires civils et militaires
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Tête d'analyse :
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annuités liquidables
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Analyse :
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anciens combattants d'Afrique du nord. bénéfice de campagne double
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Texte de la QUESTION :
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M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants quelles sont les conclusions du rapport qu'il a demandé à M. Hamlaoui Mekachera au sujet des associations d'anciens combattants et les propositions qui en découlent. Il lui demande également quelles sont les initiatives qu'il pourrait prendre à partir de ce rapport.
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Texte de la REPONSE :
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