| Question N° :
89355
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de
M.
Chossy Jean-François
(
Union pour un Mouvement Populaire
- Loire
) |
QE
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Question retirée
le :
10/05/2011
(
Fin de mandat
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Ministère interrogé : |
Santé et sports
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Ministère attributaire : |
Travail, emploi et santé
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Question publiée au JO le :
28/09/2010
page :
10508
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Date de changement d'attribution :
14/11/2010
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Rubrique :
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handicapés
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Tête d'analyse :
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politique à l'égard des handicapés
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Analyse :
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autistes
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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-François Chossy interroge Mme la ministre de la santé et des sports sur l'évaluation des structures expérimentales accueillant des personnes atteintes du syndrome autistique. Le Gouvernement et l'ANESM (l'Agence de l'évaluation des structures médico-sociales) travaillent actuellement à la mise au point d'une évaluation nationale de toutes les structures expérimentales. Il souhaiterait connaître le contenu et le bilan de cette évaluation.
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Texte de la REPONSE :
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