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Texte de la QUESTION :
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M. Alain Suguenot alerte M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur la menace de suppression du crédit d'impôt "remplacement pour congés des agriculteurs". Ce crédit pourrait être remis en cause dès cette année dans le cadre de la loi de finances. Depuis sa mise en place, en 2006, cette mesure a largement fait la preuve de son efficacité et de sa nécessité. Plus de 20 000 agriculteurs et agricultrices en bénéficient chaque année. Ce sont ainsi 160 000 journées de remplacement pour congés qui ont été réalisées en 2009, soit une augmentation de 60 % depuis la création du crédit d'impôt. En permettant aux agriculteurs de quitter leurs exploitations en toute tranquillité durant quelques jours, cette mesure constitue une réelle avancée sociale pour la profession. C'est pourquoi, notamment dans le contexte actuel de crise où se trouvent les exploitations d'élevage, premières bénéficiaires du dispositif, il lui demande dans quelle mesure cette disposition juste et équilibrée pourrait être maintenue.
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