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Texte de la REPONSE :
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Le bilan carbone des services centraux du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire (MAAPRAT), réalisé en 2008 (six sites parisiens et le site de Toulouse), a permis de quantifier à 3 000 tonnes équivalent carbone (teqC) ses émissions de gaz à effet de serre (GES). Un plan d'actions bâti autour de trente-neuf résolutions a été élaboré et vise à réduire de 20 % les émissions de GES d'ici 2012. En 2009, le MAAPRAT a déployé le bilan carbone dans l'ensemble de ses services déconcentrés et établissements d'enseignement, ainsi que le bilan planète dans les exploitations agricoles et ateliers technologiques du secteur de l'enseignement. Des plans d'action ont été élaborés en vue de réduire, d'ici à 2012, de 15 % les émissions de GES dans les services déconcentrés, de 12 % dans les établissements de formation et de 10 % dans les ateliers technologiques et exploitations agricoles. Globalement, les émissions de GES en 2008 ont été de 26 300 teqC pour les 214 services déconcentrés du MAAP ; 116 000 teqC pour les 348 établissements de formation ; 34 000 teqC pour les exploitations et ateliers technologiques. Les plans d'actions des services centraux sont bien engagés puisque onze sont totalement réalisés, quinze en cours et neuf programmés. Pour les services déconcentrés, la mise en oeuvre des plans d'action a été amorcée en décembre 2009, à l'occasion d'une journée de restitution des bilans carbone et bilans planète. Les informations complémentaires sont téléchargeables sur le site Internet du MAAPRAT aux adresses suivantes : http ://agriculture.gouv.fr/le-ministère-de-l-alimentation-de,1381 et http ://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/bilan_carbone maap.pdf
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