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Texte de la REPONSE :
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La production d'oeuvres audiovisuelles patrimoniales devrait progressivement croître dans les trois années à venir à un rythme soutenu. Cette croissance résulte notamment des commandes des chaînes de la télévision numérique terrestre, qui rentrent ou vont rentrer progressivement dans le système des obligations d'investissement dans la production originale au même titre que les éditeurs historiques. Par ailleurs, les oeuvres destinées aux nouveaux supports de diffusion (spécifiquement à Internet ou multisupport) vont également entraîner des besoins croissants de production. Le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) va accompagner, via le fonds de soutien, ce ressaut d'investissements dans la création originale audiovisuelle, en permettant aux producteurs de répondre aux commandes des chaînes. Le plan annoncé en faveur de la production audiovisuelle comporte deux volets : d'une part, un soutien conjoncturel à la production originale pour les réseaux numériques sous forme d'aides sélectives et, d'autre part, une remise à niveau en conséquence du soutien automatique aux producteurs, qui dépend de la diffusion des oeuvres ainsi produites. Le volet relatif aux aides sélectives à la production audiovisuelle est évalué à ce stade à un montant global de 36,5 Meuros pour la période 2010-2012 et comprend, à hauteur de 31 Meuros, des aides au réinvestissement complémentaire (avances audiovisuelles), qui constituent un outil très efficace car orienté spécifiquement vers les entreprises les plus actives en leur donnant les moyens de répondre immédiatement aux demandes des chaînes, tout en évitant une concentration des moyens sur les grands groupes du secteur. Par ailleurs, d'autres aides sélectives sont prévues en complément. Le second volet du plan vise à remettre à niveau de manière pérenne le soutien automatique audiovisuel, compte tenu du surcroît d'investissements dans la production originale qui se traduit mécaniquement par un niveau croissant de soutien automatique généré à mesure de la diffusion des nouveaux programmes produits sur les réseaux numériques. Le besoin de financement est estimé, dans cet objectif, à 55 Meuros à l'horizon 2013. Le soutien automatique à la production audiovisuelle devrait ainsi passer de 185 Meuros en gestion 2010 à 240 Meuros en 2013, ce qui correspond à un rebasage de 15 Meuros en 2011, de 20 Meuros en 2012 et de 10 Meuros en 2013.
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