FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 92196  de  M.   Saint-Léger Francis ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Écologie
Ministère attributaire :  Écologie, développement durable et énergie
Question publiée au JO le :  02/11/2010  page :  11869
Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :  déchets, pollution et nuisances
Tête d'analyse :  eau
Analyse :  pollution. lutte et prévention
Texte de la QUESTION : M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie sur la lutte contre la pollution des milieux aquatiques. Il désire connaître ses intentions en la matière.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 FM Languedoc-Roussillon N