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Texte de la QUESTION :
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M. Alain Suguenot attire l'attention de M. le ministre auprès de la ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, sur la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB). Le succès des mesures mises en place pour lutter contre l'ESB, dont on peut se féliciter de constater une constante diminution, a permis d'atteindre un niveau très faible d'animaux contaminés (2 cas positifs sur les 1 513 745 bovins testés à l'abattoir pour l'année 2009, soit un taux de 0,0013 %). Le moment semble donc être venu de revoir les mesures mises en place dans l'Union européenne pour lutter contre cette maladie, tout en continuant, bien évidemment, à maintenir des normes élevées pour protéger la santé humaine et animale (dont les tests de dépistage rapide de l'ESB dans les abattoirs). Aussi lui demande-t-il dans quelle mesure il serait possible d'exclure la colonne vertébrale des gros bovins de la liste des MRS (matériels à risques spécifiés), cette mesure ne paraissant plus se justifier.
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