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Question publiée au JO le :
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Réponse publiée au JO le :
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| DEBAT : |
M. Marc-Philippe Daubresse. Ma question s'adresse à M. le ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance. Monsieur le ministre, la crise financière a suscité une réaction rapide et vigoureuse du Gouvernement à la fin de l'année dernière. Nous entrons maintenant dans la crise économique, et la loi instaurant le plan de relance a été votée par le Parlement dans un délai record de moins d'un mois. Hier, le Premier ministre a annoncé, à Lyon, un plan de mobilisation nationale rapide et concret, selon ses propres termes, pour lutter contre la crise. Avec le Premier ministre, vous avez annoncé 1 000 projets identifiables concrètement sur le terrain qui s'appliquent non seulement à la métropole, mais aussi aux départements et territoires d'outre-mer. Vous avez annoncé des projets qui recouvrent l'ensemble de la dynamique de l'investissement et de l'emploi, en particulier sur les infrastructures, le logement, la rénovation urbaine, l'habitat indigne, la recherche, le patrimoine, la culture, les universités, et j'en passe ! Quelles mesures concrètes allez-vous annoncer rapidement ? Vous avez en effet dit que, sur les 26 milliards du plan de relance, nous devions mobiliser très vite 10 milliards. Quelle méthode allez-vous utiliser pour que cet argent massivement investi pour relancer l'investissement et l'emploi trouve une traduction concrète et arrive le plus vite possible sur le terrain ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.) M. le président. La parole est à M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance. M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance. Monsieur Daubresse, vous avez parfaitement raison. Le Président de la République a annoncé le plan de relance le 4 décembre 2008. Moins de deux mois après, la loi est votée ; 1 000 projets ont été sélectionnés et annoncés hier par le Premier ministre ; les décrets de simplification ont été pris. Ce matin, j'ai signé la délégation des financements ; ils seront donc dans les circuits administratifs dès la fin de cette semaine. Au cours de la semaine suivante, nous verrons déjà symboliquement l'ouverture de quelques premiers chantiers. Au début du mois d'avril, le Gouvernement mettra en place la diffusion des 200 euros pour 3,8 millions de personnes au titre du RSA en préfiguration. Dans le même temps, nous instaurons le système d'évaluation et de suivi des 1 000 projets annoncés qui vont donner lieu à des ouvertures de chantiers. Il y aura des comptes rendus systématiques et un suivi avec des comités d'élus. Je me rendrai d'ailleurs dans tous les départements pour faire, avec les élus de tous bords, l'évaluation du suivi et l'anticipation de ce qui se passera dans un deuxième temps. Lorsque des projets n'auront pas démarré dans le temps imparti, le dégagement d'office qui a été prévu donnera lieu à de nouveaux projets qui seront distribués. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)
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