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Texte de la REPONSE :
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Les recommandations, auxquelles il est fait référence, figurent dansle rapport relatif aux auditions menées par la direction générale de l'enseignement scolaire sur les « Discriminations à l'École », remis au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative au mois de septembre 2010. Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) s'inscrit dans le pilotage de chaque établissement scolaire du second degré, conformément aux dispositions du code de l'éducation. Il est une instance de réflexion, d'observation et de proposition qui conçoit, met en oeuvre et évalue un projet éducatif en matière d'éducation à la citoyenneté, à la santé et de prévention de la violence, intégré au projet d'établissement. Les missions du CESC sont définies dans la circulaire n° 2006-197 du 30 novembre 2006. Les domaines d'action du CESC concernent l'acquisition des compétences sociales et civiques, qui constitue l'un des piliers du socle commun de connaissances et de compétences. « Le CESC doit ainsi viser à mieux préparer les élèves à l'apprentissage de la vie en société, à la construction d'attitudes et de comportements responsables vis-à-vis de soi, des autres (..., à agir, à vivre ensemble, dans le respect de l'égalité entre les femmes et les hommes, à opérer des choix et à exercer leur citoyenneté. Les actions éducatives visant à prévenir les atteintes à l'intégrité physique et à la dignité de la personne, qu'elles soient liées à la protection de l'enfance, aux actes à caractère raciste ou antisémite, aux comportements sexistes et homophobes, aux violences sexuelles ou encore aux pratiques de bizutage doivent y trouver toute leur place. » La lutte contre le harcèlement scolaire constitue l'une des priorités de l'année 2011. Éric Debarbieux travaille sur ce sujet en collaboration avec les services compétents du ministère, dans le cadre des missions qui lui ont été conférées par le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative à la suite des états généraux sur la sécurité à l'école. Le rapport a été remis le 12 avril 2011. Un colloque national sur ce thème sera organisé par le ministère les 2 et 3 mai 2011. Cette priorité affichée constitue une impulsion forte pour les CESC, qui ne manqueront pas de se saisir localement, dans la continuité de ce qui est déjà entrepris actuellement, de la question des discriminations.
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