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Texte de la QUESTION :
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M. Michel Vauzelle attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, sur les graves problèmes qui ont suivi les intempéries que le nord et l'est de la France ont connues à la fin du mois de décembre et au début du mois de janvier. Ainsi, à un moment important où de nombreux Français utilisent nos réseaux de transport afin de passer les fêtes auprès de leurs proches, de graves dysfonctionnements ont perturbé voire totalement immobilisé des aéroports, des routes et le système ferroviaire. Des trains ont mis plus de cinq fois le temps nécessaire pour gagner leur destination, de nombreux autres ont été annulés, tout comme des avions, laissant nombre de nos concitoyens dans une situation extrêmement précaire au moment des fêtes. Dans le monde rural, de nombreuses personnes sont restées bloquées chez elles plusieurs semaines du fait du blocage des axes de communication. Ces blocages, révélateurs de la fragilité de nos réseaux de transports, ne peuvent s'expliquer uniquement par le caractère exceptionnel des intempéries que ces régions ont connues. Le manque de moyens des services techniques dans les aéroports, sur les routes, dans les gares et sur les rails, a été manifeste. Il résulte en grande partie d'une politique strictement comptable de suppression d'effectifs dans les grandes entreprises publiques comme privées, concernées par ces évènements, comme dans la fonction publique. Il lui demande donc quelles mesures il compte prendre afin d'éviter que de tels dysfonctionnements extrêmement graves ne se reproduisent.
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Texte de la REPONSE :
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Les épisodes neigeux du mois de décembre, exceptionnels par leur intensité et par leur durée, ont entraîné d'importantes difficultés dans les transports tant dans la gestion de la crise qu'en termes d'information et de prise en charge des voyageurs. Le 10 janvier 2011, à l'issue d'une table ronde réunissant des représentants des services de l'État, des acteurs publics, des gestionnaires d'infrastructure et des organisations professionnelles, la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et le secrétaire d'État aux transports ont retenu dix mesures d'amélioration de la prévention et du traitement des difficultés de déplacements lors des épisodes neigeux. Pour les routes, deux mesures concernent les poids lourds : la révision des modalités de mise en oeuvre des interdictions de circulation des poids lourds, en lien avec les services concernés du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. Un travail d'approfondissement devra être mené avec les fédérations de transporteurs afin de mettre au point des mesures spécifiques, en fonction du réseau, de l'équipement des poids lourds et des marchandises transportées ; l'identification des zones à risque pour la circulation des poids lourds et des itinéraires prioritaires pour les secours et les transports en commun. En ce qui concerne les équipements du réseau routier national non concédé, il a été convenu de renforcer certains moyens matériels (boucles de détection, panneaux à messages variables, moyens de communication) afin de garantir leur disponibilité et d'équiper de GPS les véhicules d'intervention sous un an pour les régions les plus exposées et sous deux ans pour le reste de la France. L'approvisionnement en sel devra quant à lui être sécurisé de façon à garantir durant tout l'hiver une autonomie minimale de huit jours d'intempéries. Il a été demandé aux préfets d'améliorer la coordination entre les collectivités. Une très large information destinée aux usagers sera mise en place afin qu'aucun déplacement ne soit entrepris s'il n'est pas indispensable. Ainsi, il est envisagé de mettre en oeuvre un système d'alerte avancé en cas de crise météorologique majeure. Ce système s'appuierait sur les principaux médias radio, télé et web ainsi que sur les sociétés de transports. Dans le cas particulier de prévisions météorologiques faisant état de neige, pluie, vent ou verglas de nature à congestionner le réseau routier, il a été demandé qu'un point route soit développé dans les médias nationaux la veille au soir pour donner aux citoyens la possibilité de s'organiser, en privilégiant les transports ferrés ou le télétravail. Pour le réseau ferroviaire, la SNCF s'est engagée à travailler avec les constructeurs sur la résistance au froid et à la neige des trains dès leur conception et, avec Réseau ferré de France (RFF), sur le renforcement des capacités de l'infrastructure ferroviaire à supporter les intempéries hivernales. En cas d'épisodes neigeux il est nécessaire pour la SNCF de prescrire une limitation de la vitesse de ses TGV à 220 km/h, voire à 170 km/h, afin d'éviter les bris de vitres et les dégradations des parties inférieures des trains, occasionnés par des projections de blocs de neige au croisement de deux rames. Ces limitations de vitesse allongent mécaniquement les temps de parcours ce qui peut entraîner une désorganisation significative des roulements des rames et des personnels de conduite. Ainsi, la SNCF avait, dès cet hiver, élaboré des plans de transport adaptés notamment pour ses lignes TGV à destination du sud-est et sur certaines lignes TER en Rhône-Alpes. Elle étendra cette politique à d'autres lignes TGV, TER et Corail dès l'hiver prochain. La SNCF renforcera ses dispositifs d'information aux voyageurs aussi bien à bord des rames qu'en amont pour ceux qui ne seront pas encore arrivés à leur gare de départ. Les pouvoirs publics sont particulièrement attentifs à ce que la SNCF intensifie ses efforts de communication et d'information des voyageurs, en particulier en situation dégradée ou lorsque des plans de transport adaptés sont mis en oeuvre. L'entreprise doit mobiliser l'ensemble des canaux d'information à sa disposition, en apportant la plus grande attention à la cohérence des informations diffusées. Il importe également que les conséquences des épisodes neigeux soient mieux connues, comprises et anticipées par les usagers. Les experts de la table ronde qui s'est tenue le 10 janvier 2011, seront à nouveau réunis prochainement pour évaluer l'avancement de l'exécution des mesures évoquées.
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