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Texte de la QUESTION :
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M. Damien Meslot attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants, sur le projet d'une micro-fonderie de Zamak de produire des ogives à base de Zamak. En effet, pour diversifier sa production, cette micro-fonderie a le projet de fabriquer des ogives et elle souhaiterait savoir sous quelles conditions ce produit pourrait être lancé sur le marché, conformément à la réglementation en vigueur. C'est pourquoi il lui demande de bien vouloir lui communiquer toutes les informations permettant à cette micro-fonderie de produire des ogives.
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Texte de la REPONSE :
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Le Zamak est un alliage principalement constitué de zinc, d'aluminium et de magnésium. Il présente des caractéristiques intéressantes (bonne conductivité électrique et thermique, particulièrement malléable, point de fusion peu élevé) qui le rendent facile à travailler en fonderie. En revanche, ses caractéristiques mécaniques médiocres et une mauvaise résistance à l'oxydation lui confèrent un intérêt a priori limité pour une application militaire. La micro-fonderie de Zamak qui projette de produire des ogives à l'aide de ce matériau - vraisemblablement pour des munitions de petit calibre - doit donc envisager avec beaucoup de prudence l'application, à ce type de produit, de la technique et du matériau qu'elle maîtrise actuellement. Dans l'hypothèse où l'ogive à base de Zamak serait conçue ou modifiée pour satisfaire un besoin militaire, cette micro-fonderie devra obtenir une autorisation préalable de fabrication et de commercialisation de matériel de guerre ou assimilé, conformément aux dispositions des articles L. 2332-1 et suivants du code de la défense.
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