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Texte de la REPONSE :
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Le ministère a pris connaissance avec beaucoup d'intérêt du rapport de M. Patrick Beaudouin intitulé « Parcours de la citoyenneté, du civisme et de l'esprit de défense : vivre la France dans la République ». Ce rapport formule plusieurs propositions autour de l'enseignement de la citoyenneté, au coeur des missions de l'école de la République, comme l'indique l'article 2 de la loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école : « Outre la transmission des connaissances, la nation fixe comme mission première à l'école de faire partager aux élèves les valeurs de la République. » La formation civique est un élément fondamental de la scolarité, inscrite dans le socle commun de connaissances et de compétences, puis traduite dans les programmes d'enseignement et encouragée par de nombreuses actions éducatives. L'importance accordée aux valeurs et à la formation civique a été réaffirmée par le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, qui a tenu à faire parvenir à l'ensemble des écoles et des collèges la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen afin qu'elle soit affichée dans toutes les salles de classe. Une brochure pédagogique qui permet aux élèves de mieux saisir le sens de cette déclaration au fondement de notre pacte citoyen accompagne cet envoi. La circulaire de préparation de la rentrée 2011, qui indique les grandes priorités du ministère, souligne la nécessité de renforcer la transmission des valeurs de la République. Outre l'affichage de la Déclaration, le texte rappelle que l'étude de La Marseillaise est obligatoire en CM1 et sera chantée, chaque fois que cela sera possible, lors de manifestations commémoratives. À l'école primaire, l'instruction civique et morale fait l'objet d'un enseignement à part entière et régulier dans toutes les classes. Si l'instruction civique contribue à la formation du citoyen, en faisant connaître les textes, les symboles et les institutions de la République, l'instruction morale postule que l'école se préoccupe de la personne, dans sa liberté individuelle comme dans ses relations avec autrui. La circulaire n° 2011-131 du 25 août 2011 relative à l'instruction morale à l'école primaire développe les objectifs de cet enseignement et présente une démarche pédagogique et des thèmes de nature à les atteindre. Un ensemble de ressources est proposé pour aider les maîtres à organiser et gérer les séances quotidiennes d'instruction morale. Au collège, l'apprentissage se poursuit, notamment en lien avec les programmes d'éducation civique. L'éducation civique au collège prépare les élèves à se comporter en personnes responsables dans leur vie quotidienne ; elle a aussi pour mission de faire acquérir aux élèves les données principales pour comprendre la citoyenneté politique et préparer à son exercice. Au lycée, l'éducation civique, juridique et sociale permet aux élèves d'accéder progressivement à une représentation raisonnée de la citoyenneté. Les professeurs de philosophie contribuent à cet enseignement dès la classe de seconde. Ainsi, c'est un parcours civique qui est mis en place de l'école primaire au lycée, parcours qui leur permet d'intégrer progressivement les valeurs de la citoyenneté. L'instauration d'une journée de la République, organisée chaque année, le même jour, à tous les niveaux et dans tous les établissements scolaires, se heurte à de fortes contraintes qui malgré l'intérêt d'une telle journée rendent sa réalisation difficile. Elle ne saurait remplacer le travail quotidien des acteurs de la communauté éducative.
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