14ème législature

Question N° 22643
de M. François Cornut-Gentille (Union pour un Mouvement Populaire - Haute-Marne )
Question écrite
Ministère interrogé > Défense
Ministère attributaire > Défense

Rubrique > défense

Titre > équipements

Analyse > disponibilité. maintenance. coût.

Question publiée au JO le : 02/04/2013 page : 3447
Réponse publiée au JO le : 16/07/2013 page : 7522
Date de renouvellement: 09/07/2013

Texte de la question

M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur les équipements du service de santé des armées. Afin d'évaluer le coût du vieillissement des équipements militaires, il lui demande de préciser le nombre et le taux de disponibilité au 31 décembre 2011 et au 31 décembre 2012, le coût du MCO pour l'année 2012 et l'âge moyen de chacun des équipements du service de santé des armées et des équipements sanitaires des forces armées.

Texte de la réponse

Pour réaliser ses missions, le service de santé des armées (SSA) dispose de deux parcs d'équipements distincts : d'une part, les équipements regroupés en unités médicales opérationnelles (UMO) et destinés au soutien médical des forces projetées sur les théâtres d'opérations, d'autre part, les équipements affectés au fonctionnement du service médical courant sur le territoire national. Cependant, dans un objectif de rationalisation et d'efficience, plusieurs de ces équipements peuvent être utilisés à la fois lors d'opérations extérieures et pour le service courant. S'agissant des UMO, leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2011 et au 31 décembre 2012, ainsi que la moyenne d'âge des matériels qui les composent se répartissent comme suit :
Unités médicales opérationnelles
(UMO)
Nombre au
31 décembre 2011
Taux de
disponibilité au
31 décembre 2011
Nombre au
31 décembre 2012
Taux de
disponibilité au
31 décembre 2012
Moyenne d'âge au
31 décembre 2012
Poste médical (médicalisation de l'avant) 190 80% 190 80% 7 ans
Antenne chirurgicale (chirurgie-réanimation de l'avant) 8 90% 8 90% 6 ans
Hôpital médico-chirurgical (traitement des blessés sur le théâtre) 2 90% 2 90% 5 ans
Unité médicale de décontamination des armées (prise en charge et décontamination du soldat contaminé - risque NRBC) 0 0% 15 90% -
Module de réanimation pour patients à haute élongation d'évacuation (évacuations médicales stratégiques aériennes collectives longue distance) 1 100% 2 100% 6 ans
Lot pour convoyage sanitaire aérien 17 100% 17 100% 19 ans
S'agissant des équipements affectés au fonctionnement du service médical courant sur le territoire national, ils se répartissent entre ceux destinés aux centres médicaux des armées (CMA), aux hôpitaux d'instruction des armées (HIA) et aux structures de production et de recherche biomédicale de défense. Concernant plus précisément les équipements des CMA, le logiciel de suivi des matériels du SSA n'ayant été pleinement déployé qu'à compter de 2012, leur nombre et leur taux de disponibilité pour l'année 2011 ne peuvent être indiqués. En outre, ce logiciel n'intégrant pas les dates de mise en service des matériels anciens présents dans ces centres, leur moyenne d'âge ne peut être calculée. Le tableau ci-dessous recense donc uniquement pour l'année 2012 le nombre et le taux de disponibilité des équipements des CMA.
Type d'équipements des CMA Nombre
au 31 décembre 2012
Taux de disponibilité
au 31 décembre 2012
Aspirateur électrique de mucosité 904 94,5%
Défibrillateur semi-automatique 1 030 98,4%
Moniteur multi paramétriques 792 95,7%
Ventilateur d'urgence 857 84,8%
Electrocardiogramme 575 89,8%
Audiomètre 503 96,8%
Appareil d'évaluation de la fonction visuelle 373 96,5%
Concernant les équipements majeurs des HIA (dont le coût unitaire est supérieur à 600 000 €), les taux de disponibilité au terme de l'année 2011 n'ont pas été calculés dans la mesure où, à cette période, le logiciel de suivi du parc des matériels n'était pas encore déployé dans l'ensemble des hôpitaux. Hormis cette donnée, toutes les autres figurent dans le tableau ci-après :
Type d'équipements
des HIA
Nombre au
31 décembre 2011
Taux de
disponibilité au
31 décembre 2011
Nombre au
31 décembre 2012
Taux de
disponibilité au
31 décembre 2012
Moyenne d'âge au
31 décembre 2012
IRM 11 - 11 97% 8 ans
Scanner 10 - 10 95% 6 ans
Gamma caméra 2 - 2 99% 9 ans
Tomographe à émission de positons 3 - 3 92% 9 ans
Caisson hyperbare 2 - 2 99% 20 ans
Robot chirurgical 1 - 1 100% 2 ans
Accélérateur de particules 2 - 2 92% 9 ans
Salle d'angiographie 3 - 3 93% 6 ans
Enfin, concernant les équipements majeurs des structures de production et de recherche biomédicale de défense du SSA (dont le coût unitaire est supérieur à 300 000 €), leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2011 et au 31 décembre 2012, ainsi que la moyenne d'âge de ces matériels se répartissent comme suit :
Type d'équipements
de production
et de recherche
biomédicale de défense
Localisation Nombre au
31 décembre
2011
Taux de
disponibilité
au 31 décembre
2011
Nombre au
31 décembre
2012
Taux de
disponibilité
au 31 décembre
2012
Moyenne d'âge
au 31 décembre
2012
Automate d'immuno-hématologie Centre de transfusion sanguine des armées 1 100% 1 100% 7 ans
Spectromètre de masse 4000 QTRAP Institut de recherche biomédicale des armées 1 100% 1 100% 7 ans
Station confocale biphotonique Institut de recherche biomédicale des armées 1 100% 1 100% 7 ans
Spectromètre par résonance magnétique nucléaire Institut de recherche biomédicale des armées 1 100% 1 100% 7 ans
Plateforme d'imagerie haut-débit Institut de recherche biomédicale des armées 1 100% 1 100% 7 ans
Remplisseuse uniject Inova Pharmacie centrale des armées 1 100% 1 100% 10 ans
Machine à découper et étiqueter pour uniject Pharmacie centrale des armées 1 100% 1 100% 10 ans
Presse à comprimés SVIAC Pharmacie centrale des années 1 100% 1 100% 10 ans
Système d'impression de lecture et de vérification Pharmacie centrale des armées 1 100% 1 100% 7 ans
En 2012, le SSA a consacré 15,46 millions d'euros (M€) au maintien en condition opérationnelle de ces matériels, dont 11,99 M€ pour les HIA, 2,02 M€ pour le soutien des forces (au profit, à la fois, des équipements du contrat opérationnel, des CMA et de la pharmacie centrale des armées) et 1,45 M€ pour la recherche biomédicale de défense.
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