Réponse publiée le 23 décembre 2014

Parmi les heures supplémentaires effectuées par les enseignants du second degré, on distingue les heures effectuées de manière permanente sur l'ensemble de l'année scolaire au-delà des maxima hebdomadaires de service (HSA) de celles effectuées de manière ponctuelle (HSE). Le recours au dispositif des heures supplémentaires année (HSA) permet d'assurer la continuité du service auprès des élèves et de garantir l'adéquation entre l'évolution de la carte des formations et la disponibilité de la ressource enseignante compte tenu des délais nécessaires au recrutement d'enseignants formés. Il permet également d'assurer l'adéquation entre les obligations de service des professeurs (15 heures pour les agrégés, 18 heures pour les certifiés et les PLP, 20 heures pour les professeurs d'EPS) et l'organisation des enseignements liés aux horaires des classes. Ainsi, un professeur certifié de mathématiques enseignant dans quatre classes à hauteur de cinq heures dans chaque classe aura de ce fait deux HSA. Dans les établissements de taille importante, le nombre d'HSA peut donc être élevé pour que l'organisation des enseignements puisse s'effectuer. C'est ainsi qu'au plan national, en prenant en compte l'ensemble des enseignants, un enseignant sur deux effectue des heures supplémentaires année pour une moyenne de 2 HSA par enseignant qui en effectue.