14ème législature

Question N° 36803
de M. Yves Foulon (Union pour un Mouvement Populaire - Gironde )
Question écrite
Ministère interrogé > Défense
Ministère attributaire > Défense

Rubrique > défense

Tête d'analyse > équipements

Analyse > hélicoptères. entretien programmé. statistiques.

Question publiée au JO le : 10/09/2013 page : 9385
Réponse publiée au JO le : 15/12/2015 page : 192
Date de changement d'attribution: 27/08/2014
Date de renouvellement: 17/12/2013
Date de renouvellement: 15/04/2014
Date de renouvellement: 22/07/2014
Date de renouvellement: 28/10/2014
Date de renouvellement: 17/02/2015
Date de renouvellement: 02/06/2015
Date de renouvellement: 22/09/2015

Texte de la question

M. Yves Foulon appelle l'attention de M. le ministre de la défense sur le parc d'hélicoptères des forces armées. Afin d'affiner le coût du vieillissement des équipements militaires, il lui demande de préciser le niveau moyen d'entretien programmé du matériel (EPM) avec son évolution sur les cinq dernières années pour chacun des hélicoptères en service au sein des forces à savoir : Gazelle, Fennec, Tigre, Cougar, Puma, EC 725 Caracal, Caïman, Dauphin, NH90 NFH.

Texte de la réponse

Afin d’assurer un suivi strict des dépenses relatives à l’entretien programmé des matériels (EPM), la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) utilise la méthode du ratio, liant, pour chaque aéronef, les dépenses d’entretien et le niveau d’activité au cours d’un exercice. Cependant, dans la mesure où il existe toujours un décalage temporel entre la régénération de potentiel que permettent les dépenses d’entretien et la consommation de ce potentiel par l’activité aérienne, il convient d’analyser les ratios annuels caractérisant chaque flotte en prenant en compte leur tendance sur le long terme. Ces ratios traduisent en conséquence une moyenne calculée sur la base d’une période de 4 exercices comptables. Trois catégories d’aéronefs peuvent ainsi être distinguées selon leur ancienneté de service : inférieure à 5 ans (coûts d’EPM décroissants), entre 6 et 20 ans (coûts d’EPM stabilisés) et supérieure à 20 ans (coûts d’EPM croissants). Le tableau ci-dessous présente les dépenses moyennes annuelles lissées sur 4 ans d’EPM par heure de vol, exprimées en crédits de paiement, pour chaque type d’hélicoptères mentionné dans la question écrite, pour les années 2010 à 2014. Il est à noter que, s’agissant d’une même flotte d’appareils, des écarts de coût peuvent être constatés, celui-ci évoluant en fonction des conditions d’utilisation des aéronefs, de leur volume d’activité et des éventuelles acquisitions logistiques complémentaires effectuées.

Type d’aéronef

2010

2011

2012

2013

2014

Gazelle

1 529 €

1 604 €

1 726 €

1 749 €

2 008 €

Fennec

1 964 €

1 916 €

1 892 €

1 614 €

1 625 €

Tigre

11 880 €

11 461 €

9 950 €

9 930 €

11 664 €

Cougar

6 777 €

7 645 €

10 011 €

10 598 €

8 728 €

Puma

4 463 €

5 071 €

5 021 €

5 282 €

5 893 €

EC 725 Caracal

8 816 €

10 236 €

11 487 €

11 891 €

13 308 €

NH90 TTH Caïman

sans objet

sans objet

27 962 € [1]

32 237 € [1]

15 507 € [1]

Dauphin + Panther

3 997 €

5 419 €

5 842 €

6 827 €

6 694 €

NH90 NFH Caïman

44 186 € [1]

20 489 € [1]

11 256 € [1]

15 533 €

13 207 €
[1] Compte tenu de la date de mise en service du NH 90, la moyenne des dépenses d’EPM a été calculée sur une durée inférieure à 4 années.