14ème législature

Question N° 47347
de M. François Cornut-Gentille (Union pour un Mouvement Populaire - Haute-Marne )
Question écrite
Ministère interrogé > Défense
Ministère attributaire > Défense

Rubrique > défense

Titre > équipements

Analyse > équipements militaires. vieillissement. bilan.

Question publiée au JO le : 07/01/2014 page : 17
Réponse publiée au JO le : 08/07/2014 page : 5857
Date de changement d'attribution: 03/04/2014
Date de renouvellement: 15/04/2014

Texte de la question

M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur les équipements de l'armée de terre. Afin d'évaluer le coût du vieillissement des équipements militaires, il lui demande de préciser le nombre et le taux de disponibilité au 31 décembre 2012 et au 31 décembre 2013, le coût du MCO pour l'année 2013 et l'âge moyen de chacun des équipements en service au sein de l'armée de terre mentionnés ci-après : PVP, VBL, VHM, char Leclerc, AMX-10 RC, VAB, VBCI, mortier MO 120, Caesar, drones tactiques.

Texte de la réponse

Les données chiffrées relatives à divers équipements de l'armée de terre sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant :
TYPE DE VÉHICULES NOMBRE DE VÉHICULES
en service au
TAUX
de disponibilité au
(en pourcentage)
ÂGE MOYEN
des véhicules
(en années)
COÛT UNITAIRE
du maintien
en condition
opérationnelle
(MCO) en 2013
en crédits
de paiement
(en euros)
31 décembre
2012
31 décembre
2013
31 décembre
2012
31 décembre
2013
PVP (petits véhicules protégés) 963 1 183 50,00 46,30 4 4 949
VBL/VB2L (véhicules blindés légers) 1 594 1 470 56,00 65,00 15 13 801
VHM (véhicules haute mobilité) 53 53 47,00 51,94 3 129 191
Chars Leclerc 272 254 57,00 58,10 9 351 261
AMX 10 RCR 254 254 45,00 43,10 29 144 207
VAB (véhicules de l'avant blindé) 3 591 3 052 52,00 43,90 30 28 972
VBCI (véhicules blindés de combat d'infanterie) 424 528 81,00 77,50 4 75 565
Mortiers 120 mm 192 140 non suivi non suivi 40 2 000
Canons Caesar 77 77 81,00 65,20 5 91 818
SDTI (*) (systèmes de drones tactiques intérimaires) :
Systèmes
2 2 - - 6 22 453
Vecteurs aériens 17 20 41,00 30,00 6 22 453
(*) Le suivi quantitatif, financier et du taux de disponibilité des SDTI a fait l'objet d'un changement de méthode en 2013. Les dernières années avaient vu la disponibilité des équipements connaître un certain fléchissement, notable à partir de 2012. Ce fléchissement s'expliquait par l'insuffisance de la couverture financière du besoin d'entretien, dont la tendance à l'augmentation trouvait son origine dans le vieillissement des parcs des matériels en service, l'arrivée de matériels de nouvelle génération au coût d'entretien plus élevé et une hausse du coût des facteurs de production plus rapide que l'inflation. Les effets de ces facteurs avaient pu être retardés par une ponction accrue sur les stocks existants de pièces détachées, pratique qui avait atteint ses limites en 2012, et par les efforts des services de soutien. La loi de programmation militaire vise à redresser notre niveau de préparation opérationnelle, garantissant ainsi la crédibilité de nos forces. Sur la période 2014-2015, les efforts consentis au titre de cette loi - les crédits consacrés à l'entretien programmé des matériels progresseront en moyenne de 4,3 % par an en valeur - doivent permettre d'obtenir une stabilisation globale de l'activité à un niveau comparable à celui de 2013, ce qui nécessite une amélioration de la disponibilité de nos équipements. Au-delà, l'objectif de la loi est de tendre vers un niveau d'activité correspondant aux normes au fur et à mesure de la réalisation du nouveau modèle, grâce aux gains attendus de la réforme du maintien en condition opérationnelle. À court terme, l'armée de terre fait face à cette difficulté en adaptant l'entretien des équipements aux besoins opérationnels immédiats. Globalement, il est possible de distinguer plusieurs causes particulières à la baisse de la disponibilité de certains équipements : le retrait d'Afghanistan explique le caractère non prioritaire conféré à l'entretien de certains matériels achetés spécifiquement lors de l'opération PAMIR, pour satisfaire à un besoin urgent de protection. Ces matériels, soutenus pendant l'opération, mais pas nécessairement déployés actuellement sur un autre théâtre, ne font l'objet que d'un entretien a minima (Aravis). Selon la même logique de priorité, certains matériels ne sont remis en état que lorsque la nécessité de leur déploiement sur un théâtre est avérée. Tel est le cas des matériels du génie spécifiques que sont les UMTE, les MATEM ou les Aravis. Les deux premiers sont de surcroît des matériels en fin de vie. C'est aussi le cas de matériels plus récents, tels que le char Leclerc, le canon Caesar ou le VBCI, dont le maintien en condition est dimensionné par contrat au juste besoin opérationnel et permet une remontée en puissance au moment voulu. L'entretien de certains parcs, récents ou relativement récents, fait intervenir l'industriel, et la mise en place du dispositif de soutien peut générer des difficultés ponctuelles (PVP, Tigre). Les difficultés sont rencontrées de manière récurrente sur les parcs de matériels anciens (40 ans) dont le coût de l'entretien est croissant.
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