Texte de la question

M. Didier Quentin appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, sur l'utilisation en 2013 de pesticides contenant des substances actives de la famille des néonicotinoïdes. Il conviendrait de connaître les volumes utilisés en 2013 et les surfaces agricoles concernées en France, par une telle substance active en fonction des cultures, ainsi que d'avoir un éclairage spécifique sur la situation des traitements de semences. Il rappelle qu'environ 5 millions d'hectares de blé tendre et 1 million d'hectares d'orge sont semés chaque année dans notre pays. Lorsque ces cultures sont semées à l'automne, elles peuvent librement être enrobées avec de l'imidaclopride. Or, selon les statistiques du ministère de l'agriculture, la quasi-totalité des surfaces de blé tendre est semée à l'automne (octobre, novembre). Pourtant durant cette période, beaucoup d'abeilles sont encore en activité. Par ailleurs, le couvert végétal implanté juste après la moisson fleurit souvent en début d'automne (moutarde, phacélie,...). Ces plantes sont très attractives pour les abeilles et du fait de la rémanence des produits pesticides utilisés en enrobage de semences, il y a un risque élevé d'intoxication pour les colonies d'abeilles et au-delà pour tous les insectes pollinisateurs. L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) a estimé qu'il existe un risque lié aux poussières de semis pour les abeilles, mais également pour les insectes non cibles, ainsi que pour la santé humaine. L'Agence européenne de sécurité des aliments a également souligné que l'imidaclopride peut avoir un effet négatif sur le développement du système nerveux humain. C'est pourquoi il lui demande les mesures qu'il entend prendre pour préserver notre apiculture.