Réponse publiée le 28 juillet 2015

Chaque année, les établissements publics de santé consacrent un montant financier significatif aux études promotionnelles pour permettre aux agents d'évoluer professionnellement dans la fonction publique hospitalière grâce à la formation continue. En 2014, les dépenses nationales consacrées aux études promotionnelles se sont élevées à 373 M€. Le financement consacré aux spécialités « infirmière », de l'ordre de 50 M€ en 2014, peut varier d'une spécialité à l'autre en fonction des métiers priorisés et au regard des besoins en compétences auprès des patients. Ainsi, en 2014, la mobilisation de ces fonds a permis à l'échelle nationale le financement de 310 diplômes d'infirmière puéricultrice pour un montant total de près de 11 M€. Les critères de priorisation des prises en charge financières sont établis selon les régions et au sein des établissements en tenant compte des diplômes, des métiers identifiés comme sensibles ainsi que du bassin d'emploi. Par ailleurs, le bénéfice des études promotionnelles s'accompagne pour l'agent d'un engagement de servir l'établissement. L'établissement public de santé financeur doit de ce fait disposer des emplois disponibles pour être en mesure d'accueillir l'agent sur son nouveau métier, dès l'issue de sa formation.