Réponse publiée le 3 mai 2016

Le conflit syrien, qui dure depuis cinq ans, est à l'origine d'une des plus grandes crises humanitaires que connaît le monde et a entraîné un exode sans précédent de populations fuyant la violence généralisée, l'insécurité et les atteintes aux droits fondamentaux. La France est fortement mobilisée pour apporter une réponse aux conséquences de ce conflit. Au-delà du soutien apporté aux organisations internationales, agences des Nations Unies et ONG œuvrant en Syrie et dans les pays voisins, elle s'est engagée dans l'accueil de ressortissants syriens, fidèle en cela à sa tradition d'ouverture aux personnes fuyant les persécutions et les violences, et en solidarité avec les pays de premier accueil comme la Turquie, le Liban et la Jordanie. Depuis 2011, ce sont ainsi plus de 10 000 Syriens qui ont été placés sous la protection de l'OFPRA. En lien avec le Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR), la France a mis en œuvre en 2014 puis en 2015, une opération spécifique d'accueil concernant des ressortissants syriens, se trouvant en situation de vulnérabilité dans des pays voisins de leur pays d'origine, admis en France soit au titre de la réinstallation, soit au titre de l'admission humanitaire. Au 31 décembre 2015, 1 125 Syriens ou Palestiniens de Syrie avaient déjà été acceptés dans le cadre de ce programme. Une grande partie d'entre eux sont déjà arrivés sur le territoire français. Toutes les personnes admises dans le cadre de cette opération bénéficient à leur arrivée en France de la protection internationale et d'un titre de séjour durable, ainsi que d'un logement et d'un accompagnement social personnalisé, pendant un an, destiné à faciliter leur intégration. Par ailleurs, entre 2012 et 2015, plus de 3 160 ressortissants syriens réfugiés dans les pays limitrophes ont bénéficié d'un accord pour la délivrance d'un visa au titre de l'asile sur la base de critères prenant en compte notamment les risques ou difficultés caractérisées dans le pays d'accueil et les liens avec la France, ou une situation particulière de vulnérabilité. Ces personnes ont également vocation, à leur arrivée en France à obtenir le statut de réfugié ou la protection subsidiaire, ainsi qu'un titre de séjour durable. Ces mêmes exigences de protection ont conduit la France, au niveau européen, à s'engager en juillet 2015 à accueillir au titre de la réinstallation, sur deux ans, 2 375 personnes. Cette opération sera mise en œuvre dès 2016 et concernera en particulier des ressortissants syriens se trouvant dans des pays limitrophes de la Syrie. Cet engagement s'ajoute à ceux souscrits dans le cadre du programme de relocalisation européen découlant des décisions de septembre 2015 et en application duquel la France, dans un esprit de solidarité européenne, doit accueillir sur deux ans près de 30 000 demandeurs d'asile arrivés sur les frontières de la Grèce et de l'Italie, au nombre desquels figurera un nombre important de ressortissants syriens.