14ème législature

Question N° 92989
de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains - Haute-Marne )
Question écrite
Ministère interrogé > Défense
Ministère attributaire > Défense

Rubrique > défense

Tête d'analyse > équipements

Analyse > vieillissement. bilan.

Question publiée au JO le : 09/02/2016 page : 1104
Réponse publiée au JO le : 19/04/2016 page : 3396

Texte de la question

M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur les équipements du service de santé des armées. Afin d'évaluer le coût du vieillissement des équipements militaires, il lui demande de préciser le nombre et le taux de disponibilité au 31 décembre 2014 et au 31 décembre 2015, le coût en crédits de paiement du MCO pour l'année 2015 et l'âge moyen de chacun des équipements du service de santé des armées et des équipements sanitaires des forces armées.

Texte de la réponse

Pour accomplir ses missions, le service de santé des armées (SSA) dispose de deux parcs d'équipements distincts : d'une part, les équipements regroupés en unités médicales opérationnelles (UMO) et destinés au soutien médical des forces projetées sur les théâtres d'opérations, d'autre part, les équipements destinés au soutien médical courant sur le territoire national. Cependant, dans un objectif de rationalisation et d'efficience, plusieurs de ces équipements peuvent être utilisés à la fois lors d'opérations extérieures et pour le service courant. S'agissant des UMO, leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2014 et au 31 décembre 2015, ainsi que la moyenne d'âge des matériels qui les composent, se répartissent comme suit :

Unités médicales opérationnelles (UMO)

Au 31 décembre 2014

Au 31 décembre 2015

Nombre

Taux de

disponibilité

Nombre

Taux de

disponibilité

Age moyen

Poste médical (médicalisation de l'avant)

160

80,0%

-

-

-

Poste médical nouvelle version modernisée "PM 14" (médicalisation de l'avant)

30

90,0%

164

80,0%

1 an

Antenne chirurgicale (chirurgie-réanimation de l'avant)

8

90,0%

11

90,0%

7 ans

Hôpital médico-chirurgical (traitement des blessés sur le théâtre)

2

90,0%

2

90,0%

8 ans

Unité médicale de décontamination des armées (prise en charge et décontamination du soldat contaminé - risque NRBC)

15

90,0%

9

80,0%

3 ans

Module de réanimation pour patients à haute élongation d'évacuation (évacuations médicales stratégiques aériennes collectives longue distance)

2

100,0%

2

100,0%

9 ans

Lot pour convoyage médical 30 blessés (CM 30)

6

100,0%

6

100,0%

5 ans

Lot d'évacuation médicale par hélicoptère (EvMH)

11

100,0%

11

90,0%

2 ans

Scanner en shelter - nouvelle génération

-

-

3

100,0%

-
Il convient d'observer qu'en cohérence avec les objectifs fixés au SSA en termes de contrat opérationnel dans le cadre du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale publié en 2013, le nombre des postes médicaux et des unités médicales de décontamination des armées a été réduit en 2015, tandis que celui des antennes chirurgicales a été revu à la hausse. De plus, il est précisé que la modernisation des postes médicaux ayant été achevée en 2015, le SSA ne dispose plus désormais que de versions modernisées « PM 14 » de ces équipements. Par ailleurs, s'agissant des équipements affectés au fonctionnement du soutien médical courant sur le territoire national, ils se répartissent entre ceux destinés aux centres médicaux des armées (CMA), aux hôpitaux d'instruction des armées (HIA) et aux structures de production et de recherche biomédicale de défense. La réglementation n'impose pas le suivi en comptabilité des matériels de faible valeur, ce qui concerne particulièrement les équipements des CMA. De plus, le logiciel de suivi des matériels du SSA n'intégrant pas les dates de mise en service des matériels anciens présents dans ces centres, leur moyenne d'âge ne peut être calculée.

Type d'équipements des CMA

Au 31 décembre 2014

Au 31 décembre 2015

Nombre

Taux de

disponibilité

Nombre

Taux de

disponibilité

Aspirateur électrique de mucosité

973

98,6%

996

99,0%

Défibrillateur semi-automatique

1 226

96,9%

1 317

99,0%

Moniteur multi paramétriques

835

96,8%

846

97,0%

Ventilateur d'urgence

871

97,0%

862

97,0%

Electrocardiogramme

519

98,4%

545

97,0%

Audiomètre

474

99,0%

543

98,5%

Appareil d'évaluation de la fonction visuelle

384

97,8%

379

99,0%
Concernant les équipements majeurs des HIA (dont le coût unitaire est supérieur à 600 000 €), les données sollicitées figurent dans le tableau ci-après :

Type d'équipements des HIA

Au 31 décembre 2014

Au 31 décembre 2015

Nombre

Taux de

disponibilité

Nombre

Taux de

disponibilité

Age moyen

IRM

11

99,0%

10

99,0%

4,6 ans

Scanner

10

98,0%

9

99,0%

6 ans

Gamma caméra

2

99,0%

2

97,0%

12 ans

Tomographe à émission de positions

2

94,0%

2

93,0%

9 ans

Caisson hyperbare

2

99,0%

2

98,0%

23 ans

Robot chirurgical

1

100,0%

1

100,0%

5 ans

Accélérateur de particules

2

97,0%

-

-

-

Salle d'angiographie

3

93,0%

3

95,0%

10 ans
Au cours de l'année 2015, un scanner, un appareil à IRM et les deux accélérateurs de particules implantés à l'HIA du Val-de-Grâce ont été arrêtés, entraînant une diminution du nombre total de ces équipements. Enfin, le nombre, le taux de disponibilité et l'âge moyen des équipements majeurs des structures de production et de recherche biomédicale de défense (dont le coût unitaire est supérieur à 300 000 €) se répartissent comme suit :

Type d'équipements de production et de recherche biomédicale de défense

Au 31 décembre 2014

Au 31 décembre 2015

Nombre

Taux de

disponibilité

Nombre

Taux de

disponibilité

Age

Moyen

Automate d'immuno-hématologie

1

100,0%

1

100,0%

5 ans

Centrifugeuse humaine

1

100,0%

1

100,0%

16 ans

Spectromètre de masse 4000 QTRAP

1

100,0%

1

100,0%

8,4 ans

Station confocale biphotonique

1

100,0%

1

100,0%

7 ans

Spectromètre par résonance magnétique nucléaire

2

100,0%

2

100,0%

10 ans

Plateforme d'imagerie haut-débit

1

100,0%

1

100,0%

7,5 ans

Analyseur trieur de cellules

1

100,0%

1

100,0%

13 ans

Irradiateur IRDI 4000

1

100,0%

1

100,0%

15,5 ans

Remplisseuse UNIJECT INOVA

1

100,0%

1

100,0%

7,8 ans

Machine à découper et étiqueter pour UNIJECT

1

100,0%

1

100,0%

7,3 ans

Presse à comprimés SVIAC

1

100,0%

1

100,0%

10 ans

Système d'impression de lecture et de vérification

1

100,0%

1

100,0%

4 ans

Ligne de fabrication et de répartition

1

100,0%

1

100,0%

3 ans

Machine de conditionnement pharmaceutique (blistereuse)

2

100,0%

2

100,0%

11,9 ans
En 2015, le SSA a consacré 15,7 M€ au maintien en condition opérationnelle de l'ensemble de ses équipements, dont notamment 12,7 M€ pour les HIA, 2,19 M€ pour le soutien des forces et 0,78 M€ pour la recherche biomédicale de défense.