Réponse publiée le 4 février 2020

La question du remplacement des enseignants absents constitue une préoccupation majeure du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Elle touche à la continuité et à la qualité du service public de l'éducation. Pour répondre à cette nécessité, un effort d'optimisation du potentiel enseignant est engagé et des rééquilibrages territoriaux sont effectués. Le dispositif réglementaire existant prévoit que des protocoles définis dans chaque établissement permettent de mobiliser les enseignants pour un remplacement de courte durée (absence inférieure à 15 jours), conformément à leurs qualifications, dans la limite de 5 heures supplémentaires par semaine et de 60 heures par année scolaire. Ce dispositif permet notamment de pallier les absences prévisibles, comme celles liées aux stages de formation continue, à la préparation ou la présentation à un concours ou examen, à la participation à un jury. Les heures supplémentaires d'enseignement réalisées dans ce cadre sont valorisées financièrement (majoration de 25 %). Au remplacement par les enseignants de l'établissement s'ajoute celui assuré par les titulaires sur zone de remplacement (TZR) qui assurent prioritairement des remplacements de longue durée mais qui peuvent également être mobilisés pour du remplacement de courte durée (au niveau national près de 15 000 heures ont été assurées par des TZR au titre du remplacement de courte durée). Cependant, la multiplicité des disciplines enseignées (130 disciplines principales), la répartition géographique des enseignants (8 000 établissements) peuvent expliquer des résultats moins efficients, pour des remplacements souvent imprévisibles et épisodiques que pour les remplacements des absences de plus de 15 jours. Enfin, après une phase d'expérimentation dans la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, le CNED propose ainsi un service de remplacement de courte durée (absence inférieures à 15 jours) permettant l'instauration d'une continuité pédagogique et un maintien des apprentissages des élèves. Ce service proposé à toutes les académies sur la base d'un double volontariat (établissement et enseignants) porte sur les mathématiques et l'éducation morale et civique (tous les niveaux du collège), français et histoire-géographie (classe de 6ème).