Réponse publiée le 24 octobre 2023

La prise en compte des conditions d'accès, d'usage, de sécurité, d'hygiène et d'intimité des sanitaires dans chaque école est une condition du bien-être et de la bonne santé des élèves. Cette question mobilise l'ensemble de la communauté éducative en lien avec les assistants territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) et les personnels techniques territoriaux des établissements d'enseignement (ATTEE), ceci en dialogue étroit avec les communes. Les communes ont la responsabilité de la construction, la reconstruction, l'extension et les grosses réparations et la maintenance des écoles. Elles gèrent les crédits d'équipement, le fonctionnement et l'entretien des locaux. Cette responsabilité s'effectue en étroite collaboration avec le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Les règlements type départementaux des écoles maternelles et élémentaires publiques élaborés par le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN) rappellent que « [les] sanitaires sont maintenus en parfait état de propreté et régulièrement désinfectés par la collectivité territoriale. Une vigilance doit être exercée à l'égard des sanitaires afin de sécuriser leur utilisation par les élèves » (circulaire n° 2014-088 du 9 juillet 2014 relative au règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques). Au niveau national, la cellule bâti scolaire du ministère a élaboré des guides à partir de larges concertations afin d'épauler les collectivités territoriales dans ces missions. Les guides « bâtir l'école maternelle » et « bâtir l'école élémentaire » fournissent des préconisations techniques et d'équipement des sanitaires, des recommandations de dimensionnement, des propositions pour leur aménagement et leur articulation avec les salles de classe afin notamment de faciliter l'accessibilité toute la journée, la circulation des élèves, l'entretien et la surveillance par les adultes. Ces publications sont disponibles sur le site internet www.batiscolaire.education.gouv.fr. Le règlement intérieur de l'école, qui rappelle les droits et obligations qui s'imposent à tous les membres de la communauté éducative, précise les règles d'hygiène et de sécurité enseignées aux élèves, qu'ils doivent pratiquer à l'intérieur de l'école. Voté en conseil d'école, il peut définir les modalités d'utilisation des sanitaires. En direction des élèves, l'acquisition de savoirs et savoir-faire en matière de santé et d'hygiène s'inscrit dans le cadre de la démarche École promotrice de santé et s'appuie sur les programmes scolaires. En cycle 1, dans le domaine « explorer le monde » et la partie « explorer le monde du vivant, des objets et de la matière », la rubrique « connaître et mettre en œuvre quelques règles d'hygiène corporelle et d'une vie saine » y est dédiée. Au cours du cycle 4, en sciences de la vie et de la terre (SVT), les élèves apprennent à relier le monde microbien de l'organisme à son fonctionnement en travaillant sur les mesures d'hygiène. En outre, la notion de respect des autres, que ce soit en direction des agents d'entretien ou entre élèves, est le fondement du vivre ensemble. Cette notion de respect s'inscrit notamment dans le cadre du socle commun de connaissances, de compétences et de culture et dans le programme de l'enseignement moral et civique.