Texte de la question

M. Yannick Neuder attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention, concernant les risques provoqués par l'exposition aux fumées chirurgicales, produites par la chaleur de nombreuses techniques chirurgicales. Ces fumées contiennent un mélange de substances diverses (notamment différents gaz, vapeurs et aérosols liquides ou solides), dans lesquelles peuvent être retrouvés des éléments biologiquement actifs (comme des celles, bactéries ou virus) et des substances cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques. En résultent, par exemple, des signes d'intoxication aiguë, couplés à une gêne olfactive. Ces particules sont extrêmement petites, bien trop pour que les masques chirurgicaux utilisés puissent les filtrer. De plus, leur concentration peut augmenter jusqu'à 17 fois en 5 minutes d'utilisation d'un instrument électro-chirurgical. Ces éléments soulignent la nécessité d'agir contre ces fumées. En ce sens, de nombreux industriels ont interpellé l' ANSES en septembre 2022 mais n'ont depuis pas reçu de réponses. Or il semble souhaitable de sensibiliser et de faire connaître la dangerosité des fumées chirurgicales, pour parvenir à une législation sur l'obligation d'aspiration des fumées chirurgicales, alors que des solutions existent aujourd'hui comme les bistouris aspirant ces fumées. Il souhaiterait donc connaître les mesures qui permettront au Gouvernement de faire face à cette problématique.