16ème législature

Question N° 1729
de Mme Caroline Colombier (Rassemblement National - Charente )
Question écrite
Ministère interrogé > Armées
Ministère attributaire > Armées

Rubrique > défense

Titre > Disponibilité des bâtiments de la marine nationale

Question publiée au JO le : 04/10/2022 page : 4312
Réponse publiée au JO le : 14/02/2023 page : 1409

Texte de la question

Mme Caroline Colombier interroge M. le ministre des armées sur les bâtiments de la marine nationale. Dans le prolongement de la question n° 43547 de M. François Cornut-Gentille en date du 18 janvier 2022 et restée sans réponse, elle lui demande de préciser le nombre de bâtiments disponibles et le taux de disponibilité au 31 décembre 2020 et au 31 décembre 2021, le coût en crédits de paiement du MCO pour l'année 2021 et l'âge moyen de chacun des bâtiments suivants : porte-avions, porte-hélicoptères amphibies, FREMM, frégates de défense anti-aérienne de type Horizon, frégates anti-sous-marine de type F70, frégates anti-aériennes de type F70, frégates de type La Fayette, frégates de surveillance de type Floréal, patrouilleurs de haute-mer (ex-avisos A69), P400, patrouilleurs Antilles-Guyane, patrouilleurs de service public OPV 54, chasseurs de mines tripartites, bâtiments de commandement et de ravitaillement, BSAOM (bâtiments de soutien et d'assistance outre-mer, ex-B2M), BSAM, chalands de transports de matériel, EDA-R, SNA.

Texte de la réponse

Les données relatives aux bâtiments de la Marine nationale figurent dans le tableau ci-dessous. Il est précisé que, en lieu et place des données relatives au taux de disponibilité technique, sont transmis les chiffres relatifs à la disponibilité technique opérationnelle (DTO).

Bâtiments de la Marine

Nombre de bâtiments

DTO (en %)

Age moyen au 31/12/2021 (en années)

Coût de l'EPM en 2021 en CP (en millions d'euros)

au 31/12/2020

au 31/12/2021

au 31/12/2020

au 31/12/2021

PA

1

1

95

94

20

111

SNA[1]

5

5

57

51

32

243

FREMM

6

7

3

99

FDA

2

2

11

FASM

1

1

66

58

31

FAA

1

0

30

124

FLF

5

5

23

PHA

3

3

13

BCR

3

2

33

FS

6

6

28

PHM

6

6

38[2]

P400

1

1

34

PAG

3

3

82

74

3

PSP

3

3

24

358

CMT

10

10

34

BSAM

4

4

2

BSAOM

4

4

4

CTM

12

11

35

EDAR

4

4

8
[1] SNA de type Rubis et Suffren. [2] L'âge moyen des PHM 2021 est identique à celui de 2020 en raison du retrait du service actif (RSA) du PHM LV Le Hénaff le 31 juillet 2020.