Texte de la question
Mme Caroline Colombier interroge M. le ministre des armées sur l'entretien du porte-avions nucléaire Charles-de-Gaulle. Elle lui demande de lui communiquer les coûts annuels d'entretien, de maintenance, de mise en condition opérationnelle et des arrêts techniques majeurs du Charles-de-Gaulle depuis l'année 2001, année de son admission au service actif. Elle lui demande aussi de lui communiquer les coûts prévisionnels jusqu'à son retrait du service actif prévu en 2038, ainsi que ceux qui seraient potentiellement engagés en cas de prolongement du bâtiment au-delà de 2038.
Texte de la réponse
Le maintien en condition opérationnelle (MCO) s'inscrit dans un cycle pluriannuel d'interventions à titre préventif et/ou correctif. La maintenance préventive vise à réduire la probabilité d'une panne ou la perte de performances d'une installation. Elle est systématique et s'effectue à un rythme connu à l'avance. La maintenance corrective permet la remise à l'état nominal de fonctionnement de l'installation défaillante. Ces indisponibilités sont répartis en arrêts techniques intermédiaires (ATI), d'une durée de quelques semaines tous les ans, et arrêts techniques majeurs (ATM), d'une durée de plusieurs mois, selon un cycle propre à chaque famille de navire. Le cycle d'entretien du porte-avions est conditionné par le caractère nucléaire de sa propulsion. Il s'articule autour d'une période de 90 mois entre 2 ATM et ponctuée de 6 ATI d'une fréquence annuelle et, à mi-parcours, un passage au bassin dénommé IEI (indisponibilité pour entretien intermédiaire). Le coût moyen annuel, hors ATM, du MCO du porte-avions Charles de Gaulle est de l'ordre de 100 millions d'euros (M€) (conditions économiques 2022). Le coût du MCO pour les années à venir est budgété sur un montant similaire auquel il convient d'ajouter les coûts d'ATM (en cours d'évaluation pour l'ATM prévu en 2028). Le coût des ATM 1 et 2 était de l'ordre de 650 M€ aux conditions économiques 2022.