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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - Usufruitier et nu-proprietaire ont toujours la faculte de conclure entre eux des conventions relatives a l'entretien du bien, regies par l'article 1134 du code civil ; de meme, au cas ou ce bien est en indivision, l'article 1873-16 du code civil prevoit expressement la possibilite de telles conventions. A defaut, l'article 605 du meme code pose le principe que : les grosses reparations demeurent a la charge du proprietaire. La jurisprudence a indique que ce texte prive l'usufruitier de recours contre le nu-proprietaire en cours d'usufruit mais lui accorde le remboursement de la plus-value qui resulterait des travaux en fin d'usufruit. Cette jurisprudence trouve son fondement dans la nature juridique de l'usufruit selon laquelle deux droits reels totalement independants coexistent sur la chose, a la difference du bail, droit personnel, avec lequel elle ne peut etre confondue.
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