Recherche de questions (11^e législature)

• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66236 de M. André Aschieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66235 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Haïti

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66234 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Cameroun

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66233 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66232 de M. Jean-Pierre Michel

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66231 de M. Jean-Pierre Michel

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66230 de M. André Aschieri

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66229 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : parents d'élèves

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66228 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66227 de M. André Aschieri

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Question sans réponse