Recherche de questions (11^e législature)

• 6 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65136 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : professions de santé

  Titre : équipements

  Question sans réponse
• 6 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65135 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 6 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65134 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : droit pénal

  Titre : peines

  Question sans réponse
• 6 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65133 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : Etats Baltes

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 6 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65132 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 6 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65131 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : coopération culturelle

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 6 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65130 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : droit pénal

  Titre : peines

  Question sans réponse
• 6 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65129 de M. Jean Michel

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question sans réponse
• 6 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65128 de M. Jean Michel

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 6 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65127 de M. André Aschieri

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : autorisations d'ouverture

  Réponse publiée le 4 mars 2002