Recherche de questions (11^e législature)

• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65126 de M. André Aschieri

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : coopération

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65125 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Question sans réponse
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65124 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Koweït

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65123 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65122 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65121 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65120 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65119 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : IME

  Question sans réponse
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65118 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65117 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : transports routiers

  Titre : chauffeurs routiers

  Réponse publiée le 28 janvier 2002