Recherche de questions (11^e législature)

• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65056 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Question sans réponse
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65055 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : assujettissement

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65054 de M. François Rochebloine

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Question sans réponse
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65053 de M. François Rochebloine

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Question sans réponse
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65052 de M. François Goulard

  Rubrique : urbanisme

  Titre : PLU

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65051 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65050 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65049 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 24 septembre 2001
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65048 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : défense

  Titre : sous-officiers

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65047 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Question sans réponse