Recherche de questions (11^e législature)

• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14555 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 17 avril 2000
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14554 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : cultes

  Titre : Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14553 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : partis et mouvements politiques

  Titre : financement public

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14552 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : cultes

  Titre : Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14551 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : candidats

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14550 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections cantonales

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14549 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : préséances

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14548 de M. Henri de Gastines

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14547 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14546 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congé de fin d'activité

  Réponse publiée le 6 juillet 1998