Recherche de questions (12^e législature)

• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11345 de Mme Martine Billard

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée du Louvre

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11344 de Mme Martine Billard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et éducation nationale : structures administratives

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11343 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11342 de M. François Sauvadet

  Rubrique : entreprises

  Titre : délais de paiement

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11341 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : entreprises

  Titre : délais de paiement

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11340 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11339 de M. Robert Lecou

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : travailleurs du spectacle

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11338 de M. Robert Lecou

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : responsabilité des constructeurs

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11337 de M. Robert Lecou

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11336 de M. Robert Lecou

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Réponse publiée le 16 juin 2003