Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14417 de M. Pierre-Alain Muet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : déportés

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14416 de M. Alain Marty

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14415 de M. Alain Marty

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14414 de M. Alain Marty

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : ATOSS et IATOSS

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14413 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : baccalauréat

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14412 de M. Jean-Pierre Nicolas

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14411 de M. Michel Voisin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14410 de M. Marc Dolez

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14409 de M. Marc Dolez

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14408 de M. Marc Dolez

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 20 mai 2008