Recherche de questions (13^e législature)

• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123507 de M. Dominique Tian

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : recrutement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123506 de Mme Béatrice Pavy

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : recrutement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123505 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123504 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123503 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123502 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : enseignement

  Titre : centres d'information et d'orientation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123501 de Mme Monique Iborra

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123500 de M. Joël Regnault

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : timbres fiscaux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123499 de M. Rudy Salles

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits d'enregistrement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123498 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 6 mars 2012