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Page n°3673 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13807 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires
    Titre : Bonification pour campagnes
    Réponse publiée le 29 septembre 2020
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13806 de M. Philippe Chassaing
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Rémunération des orthophonistes en secteur hospitalier
    Réponse publiée le 13 novembre 2018
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13805 de Mme Valérie Rabault
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Généralisation de l'avantage supplémentaire maternité
    Réponse publiée le 11 décembre 2018
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13804 de Mme Annie Chapelier
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Extension du droit de prescription des infirmiers
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13803 de Mme Annie Chapelier
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Extension droit vaccinal infirmier
    Réponse publiée le 11 décembre 2018
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13802 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Consultations de premier recours en santé visuelle
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13801 de M. Sacha Houlié
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Communauté psychiatrique de territoire interdépartementale
    Réponse publiée le 4 juin 2019
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13800 de M. Xavier Batut
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Accord du 13 juin conclu entre le ministère et les syndicats d'opticiens
    Réponse publiée le 5 février 2019
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13799 de M. Luc Carvounas
    Rubrique : produits dangereux
    Titre : Produits dangereux dans les pâtes « slimes »
    Réponse publiée le 12 mars 2019
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13798 de M. François-Michel Lambert
    Rubrique : produits dangereux
    Titre : Exportation par la France de pesticides interdits
    Réponse publiée le 10 septembre 2019
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